En sa séance du 17 juin 2010, le Collège communal a décidé de convoquer le Conseil Communal.

La séance du Conseil communal se tiendra le jeudi 1er juillet 2010 à 19h00 
au château communal (Salle des Blasons)

Séance publique
1) Approbation du procès-verbal de la séance précédente
2) Tutelle administrative.  Communication.
3) Comptes de l'exercice 2009 du C.P.A.S. Approbation.
4) Compte de la fabrique d'église saint Louis à Ham-sur-Heure. Exercice 2009.  Avis.
5) Compte de la fabrique d'église saint Nicolas à Nalinnes. Exercice 2009.  Avis.
6) Comptes annuels de l'exercice 2009.
7) Modifications budgétaires n° 1 du service ordinaire du  budget de l'exercice 2010. Décision.
8) Modifications budgétaires n° 1 du service extraordinaire du  budget de l'exercice 2010. Décision.
9) Modification budgétaire n°1 de la fabrique d'église saint Louis de Beignée - exercice 2010.  Avis.
10) Reconnaissance d'une nouvelle paroisse protestante à Charleroi-Couillet. Avis.
11) Marché public de travaux. Réfection de la rue des Déportés à Jamioulx. Choix et conditions du marché. Voies et moyens. Décision.

12) Marché public de travaux. Dégâts d'hiver 2008/2009: réparation et entretien voiries communales. Chemin d'Hameau à Ham-sur-Heure. Décompte des travaux et procès-verbal de réception provisoire. Approbation.
13) Marché public de travaux. Programme triennal 2007-2009 : allée de Morfayt (phases I et II) et chemin de Biatrooz (année 2009). Approbation du projet modifié.
14) Marché public de services. Location à long terme de quinze véhicules. Choix et conditions du marché. Voies et moyens. décision.
15) Marché public de fournitures. Achat d'une autolaveuse destinée au service entretien. Choix et conditions du marché. Voies et moyens. Décision.
16) Marché public de fournitures. Achat de mobilier et de matériel didactique destinés aux écoles primaires. Choix et conditions du marché. Voies et moyens. Décision.
17) Marché public de fournitures. Achat de mobilier et de matériel didactique destinés aux écoles maternelles. Choix et conditions du marché. Voies et moyens. Décision.
18) Marché public de services financiers. Cahier spécial des charges VII/2010. Appel d'offres européen. Droit de tirage. Arrêt du cahier spécial des charges. Décision.
19) Désignation de l'I.E.H. comme centrale de marchés pour les travaux de pose dans le cadre de la circulaire "éclairage public" du 22 mars 2010.
20) Marché de promotion ayant pour objet l'étude, le financement et la construction d'une salle des fêtes à Marbaix-la-Tour. Cahier spécial des charges et avis de marché. Rectifications.
21) Vente de bois sur pieds 2010.
22) Maison du Tourisme Val de Sambre et Thudinie. Rapport d'activités 2009 - Comptes et bilan 2009 - Brochures 2010.
23) Questions orales et écrites au collège communal

Huis clos
1) Personnel enseignant - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire à l'école communale de Jamioulx/Marbaix-la-Tour - section de Jamioulx, avec effets rétroactifs du 18/05/2010 au 04/06/2010 : LAMBERT Sophie.
2) Personnel enseignant - Désignation d'une institutrice maternelle à titre temporaire à l'école communale de Jamioulx/Marbaix-la-Tour - section de Jamioulx, avec effets rétroactifs du 07/06/2010 au 11/06/2010 : LAMBERT Sophie.
3) Personnel enseignant - LIERNEUX Marie-Hélène, institutrice maternelle à titre définitif : demande de prolongation de son interruption partielle de carrière (quart-temps) pour la période du 01/09/2010 au 31/08/2011.
4) Personnel enseignant - JAVAUX Isabelle, institutrice maternelle à titre définitif : demande d'interruption totale et volontaire de carrière pour la période du 01/09/2010 au 31/08/2011.
5) Personnel enseignant - ART Marie-Bernadette, institutrice primaire à titre définitif : demande de prolongation de son interruption partielle de carrière à quart temps, du 01/09/2010 au 31/08/2011.
6) Personnel enseignant - DECAMPS Fabienne, institutrice primaire à titre définitif : demande de prolongation de son interruption partielle de carrière (mi-temps) du 01/09/2010 au 31/08/2011.
7) Personnel enseignant - MARLAIR Laurence, institutrice primaire à titre définitif : demande de congé pour prestations réduites (1/5ème temps) justifiées pour convenances personnelles (au moins 2 enfants de moins de 14 ans) du 01/09/2010 au 31/08/2011.
8) Personnel enseignant - PIERARD Martine, institutrice primaire à titre définitif : demande d'interruption partielle de carrière (un cinquième-temps) pour la période du 01/09/2010 au 31/08/2011.
9) Personnel enseignant - PIREAU Joëlle, institutrice primaire à titre définitif : demande de prolongation de son interruption partielle de carrière (quart-temps) pour la période du 01/09/2010 au 31/08/2011.
10 ) Personnel enseignant - WEROTTE Françoise, maîtresse de seconde langue à titre définitif : demande de prolongation de son interruption partielle de carrière (quart-temps) pour la période du 01/09/2010 au 31/08/2011.
11) Personnel enseignant - Demande de mise en disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite d'un maître d'éducation physique à titre définitif, pour la période du 01/10/2010 au 31/08/2014 : Yvan BEUGNIER.